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Mise à jour : 1er décembre 2025
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« Site » désigne l’ensemble des pages, fonctionnalités et contenus de virexamelo.sbs.
« Utilisateur » fait référence à toute personne consultant ou interagissant avec le site.
« Services » regroupe tous les contenus, outils et informations proposés directement depuis le site.
« Propriétaire » désigne l’entité administrant virexamelo.sbs.
Utilisation des services proposés
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Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles du site, la législation et à agir avec respect en toute circonstance.
Usages interdits
Certains usages ne sont pas tolérés :
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Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser le propriétaire contre toute action résultant du non-respect de ces conditions ou d’une utilisation non conforme.
Résolution des litiges et médiation
En cas de désaccord, des solutions de médiation peuvent être envisagées.
Arbitrage
Les litiges non réglés à l’amiable pourront être soumis à l’arbitrage conformément au règlement en vigueur.
Les parties conserveront la faculté de résoudre le litige en justice.
Plateforme de règlement en ligne
Une plateforme européenne permet de faciliter le règlement des litiges à distance, accessible à tous les utilisateurs éligibles.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
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Entièreté de l’accord
Ces conditions constituent l’accord complet entre le site et l’utilisateur.
Loi applicable et juridiction compétente
Seul le droit français s’applique. Les tribunaux de Paris seront compétents en cas de litige.
Résiliation
Le propriétaire se réserve le droit de résilier l’accès au site en cas de violation manifeste de ces conditions ou d’abus constaté.
Modifications
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Téléphone: +33 4 49 04 30 48
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Date d’effet: Entrée en vigueur le 1er décembre 2025
Version: 3